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Les droits des logos finalisés par logo on web © sont cédés.

La formule Logo On Web © est particulièrement interessante à cet égard puisque les droits d'exploitation du logo finalisé que vous aurez choisi vous sont cédés à vie.

La seule condition à cette cession des droits est le réglement de la pretation.

 
   
  Logos présentés à l'issue de l'étude :  
     
 

Les prototypes présentés à l'issue de la phase d'étude ne sont pas libres de droits.

Ils sont protégés légalement par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Vous ne deviendrez propriétaire des droits d'exploitation que du logo inalisé, c'est à dire que vous aurez choisi pour logo définitif, et sous réserve bien sûr du règlement de la prestation.